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ERECApluriel met le cap sur Hossegor
ERECApluriel met le cap sur Hossegor ERECApluriel ouvre une nouvelle agence ! Nous sommes ravis d’annoncer la création d’une nouvelle agence de proximité à Hossegor
Conseils d’Experts : Entreprise performante – Comment ne pas mourir bêtement ?
#2 – Conseils d’experts : Entreprise performante : Comment ne pas mourir bêtement ? Écouter le Podcast sur Spotify : Écouter le Podcast sur Apple
Focus : Les nouvelles sanctions en cas d’embauche d’un salarié etranger sans titre de travail conforme Avant la loi Immigration Jusqu’à la loi Immigration (Loi
Conseils d’experts : La cession d’entreprise | Points essentiels
#1 – Conseils d’experts : La cession d’entreprise | Points essentiels Présenté par Thomas FONDEVILA, Président du Groupe ERECApluriel Bienvenue sur Fréquence ERECA, le podcast
« L’Union fait la force » – ERECApluriel x CAEC – Articles Les Échos Judiciaires Girondins
L’Union fait la force – ERECApluriel x CAEC Article Les Échos Judiciaires Girondins Céline Wangermez, CAEC, Thomas Fondevila, ERECApluriel © Louis Piquemil – Echos Judiciaires
Carte d’identification professionnelle BTP : Rappel
Carte d’identification professionnelle BTP : Rappel Il nous semble important de vous rappeler que tout employeur dont les salariés accomplissent, dirigent ou organisent, même à titre
Le fil d’actualité : Fiscales, Sociales, Juridiques et Patrimoniales
Accédez à toute l’information quotidienne juridique, fiscale, sociale et patrimoniale essentielle, grâce au fonds documentaire d’articles synthétiques et classés par métier mis à votre disposition.
Sélectionnez votre secteur parmi les 15 : activités Immobilière, libérales, agriculture, artisanat, associations, automobile, commerce, distribution/grossiste, Hôtellerie-Café-restauration, industrie, prestataires de services, professionnels du droit et du chiffre, promoteurs-lotisseurs-architectes-géomètres, secteur médical et paramédical, transport.
Pouvoir d’audition des agents de douanes : en toutes circonstances ?
Lorsqu’ils procèdent à des contrôles, les agents des douanes peuvent être amenés à utiliser leur pouvoir d’audition. Mais, en dehors des enquêtes judiciaires ou de toute autorisation particulière, peuvent-ils recueillir « librement » les déclarations des personnes concernées ? Réponse du juge…
Économie circulaire : fin de priorité pour les déchets recyclés ?
Dans le cadre de la lutte contre le gaspillage, une priorité est mise en place pour l’accès aux installations de stockage de déchets « non dangereux » pour les déchets et les résidus de tri issus d’installations de valorisation de déchets performantes. Ou plutôt était mise en place… Explications.
Aides couplées végétales : montants connus pour 2023
Grâce à la Politique agricole commune (PAC), les exploitants agricoles peuvent bénéficier d’aides financières pour favoriser leurs activités. Certaines de ces aides sont liées aux types de cultures et d’élevages réalisés : ce sont les aides couplées, pour lesquelles certains montants ont été précisés…
Certiphytos : une durée de validité prorogée d’un an ?
Les agriculteurs qui utilisent des produits phytopharmaceutiques dans le cadre de leur activité professionnelle doivent justifier d’un certificat dont la durée de validité est limitée dans le temps, ce qui implique leur renouvellement périodique. Une durée de validité qui vient de changer…
Plan local d’urbanisme : les règles ont changé ?
Un lotisseur missionne un géomètre-expert en vue d’aménager un lotissement avec pour ordre d’optimiser l’emprise au sol des parcelles créées en fonction des possibilités offertes par le plan local d’urbanisme. Un objectif non respecté par le géomètre-expert, qui se retranche derrière le PLU qui a changé entre-temps… Un changement qui ne le dédouane pas, conteste le lotisseur… Qui a raison ?
Clôture des espaces naturels : du nouveau
Une loi de 2023 prévoit de réglementer l’engrillagement des espaces naturels afin de faciliter la libre circulation de la faune sauvage dans les zones naturelles ou forestières. Quelques précisions viennent d’être apportées à ce sujet, qui visent spécifiquement les espaces clos empêchant le passage des animaux sauvages…
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