12 Mai, 2020 | FLASH RH, Les FLASH, ZOOM, ZOOM - Flash
Deux sujets importants sur lesquels nous nous devons d’attirer votre attention : Le 1er concerne les mesures à prendre impérativement afin de maintenir ou reprendre votre activité en toute sécurité pour vos salariés Le 2nd est relatif aux précautions à prendre...
24 Mar, 2020 | FLASH RH, Les FLASH
Par la présente, nous souhaitons vous aider à vous positionner quant à la poursuite de votre activité, la mise en place du chômage partiel et la situation de vos salariés dans votre entreprise. Dans le cadre de cette situation exceptionnelle, voici une méthode simple...
17 Fév, 2020 | FLASH RH, Les FLASH, ZOOM, ZOOM - Flash
Toutes les entreprises et tous les salariés sont concernés par l’entretien professionnel Depuis le 7 mars 2014 (date d’entrée en vigueur de la loi « formation »), tous les 2 ans, et à l’issue de divers congés ou absences, le salarié doit bénéficier d’un entretien...
3 Fév, 2020 | FLASH RH, Les FLASH, Pôle Social, ZOOM - Flash
Contributions formation et taxe d’apprentissage 2020 : des acomptes en hausseS’agissant des sommes dues au titre des rémunérations 2020, il est prévu que les employeurs de 11 salariés et plus versent aux OPCO deux acomptes en cours d’année 2020. Un décret vient de les...
12 Déc, 2019 | FLASH RH, Les FLASH, ZOOM - Flash
La nouvelle version de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (prime « Macron ») a été définitivement votée dans le cadre de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. Ce projet doit encore franchir la barre du Conseil constitutionnel (une saisine a...
24 Juil, 2019 | FLASH RH, Les FLASH, ZOOM - Flash
Pour rappel, l’accident du travail est celui qui survient, quelle qu’en soit la cause, par le travail ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs. L’employeur a...
Fiscalisation et optimisation de la transmissionLe sujet concerne donc les grands principes de la fiscalisation des transmissions d’actif entre deux parties […]
Cession temporaire d’usufruit sur les titres de SCI (Sociétés Civiles Immobilières)Une décision récente du Comité de répression des abus de droit a conforté l’idée que la cession temporaire d’usufruit d’une ... […]
Cession Temporaire d’UsufruitCession temporaire d'usufruit portant sur des titres de SCI transparentes à une société soumise à l'IS... […]