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Transmettre votre patrimoine

img_transmettre-votre-patrimoinePrévoir la transmission de son patrimoine présente de nombreux et indéniables avantages. Néanmoins, afin d’optimiser et mettre en oeuvre tous les facteurs clés de succès de sa transmission, il est nécessaire de l’envisager suffisamment tôt. Que la transmission concerne votre patrimoine professionnel, votre entreprise, ou votre patrimoine privé (immobilier…).

Nous vous accompagnons  tant dans la préparation que dans la mise en oeuvre de celle-ci, et dans un souci constant d’optimisation fiscale.
La transmission de votre patrimoine peut revêtir deux formes :

  • une transmission liée au décès : c’est la succession
  • une transmission de son vivant  : réalisée soit par cession soit par donation

Bien que cela ne soit pas obligatoire, la transmission successorale peut-être préparée de votre vivant avec bien des avantages. En effet, une succession « subie » par les ayants droits survivants car peu, mal ou pas du tout anticipée peut avoir des conséquences catastrophiques (conflits familiaux,…) que vous n’auriez pas souhaitées de votre vivant. Une succession préparée de son vivant génère généralement beaucoup moins de problèmes entre héritiers.

La préparation d’une transmission peut également amener au constat d’une opportunité à anticiper la succession : c’est la donation.

Notre rôle est également de vous assister dans ces problématiques parfois tabou de transmission, en partenariat avec vos conseils privilégiés (notaire, avocat, assureur, banquier).

La transmission de votre patrimoine réalisée de votre vivant, que ce soit par cession ou par donation, demeure toujours plus pertinente pour bien des aspects.

Tout d’abord, la transmission de votre vivant est un moyen de protection et d’organisation de votre patrimoine. Vous pouvez ainsi organiser et orienter vos biens entre vos héritiers sans rompre l’équilibre à respecter entre eux : (cas où un seul de vos enfants reprend votre entreprise par exemple). Vous pouvez également prévoir une meilleure protection de votre conjoint survivant.

Par ailleurs, d’un point de vue fiscal, même si la réglementation évolue régulièrement, la donation sous ses différentes formes demeure un excellent levier d’optimisation fiscale de votre transmission.

En partenariat avec vos autres conseils (Notaire, avocat,  assureur, banquier), nous sommes à vos côtés pour anticiper les questions de transmission, et ce dans un souci constant de protéger au mieux vos intérêts.

La question de savoir à qui iront vos biens est une question clé.

Concernant vos biens privés (produit de la vente d’une entreprise, biens immobiliers…), la transmission par donation n’est à envisager qu’au niveau familial (à moins de n’avoir pas d’héritier) avec un ordre de priorité favorable aux enfants.

Concernant l’entreprise, la transmission par donation concerne généralement le cercle familial mais il peut également être envisagé au bénéfice de salariés avec des avantages non négligeables.

La mise en place d’une transmission doit répondre à des objectifs clairement définis :

  • commencer à donner à ses enfants des biens et/ou des fonds tout en conservant un certain niveau de revenu
  • transmettre son entreprise à un ou plusieurs de ses enfants mais maitriser la baisse de revenus
  • vendre son entreprise et donner une partie de ses fonds à ses enfants…

Selon ses objectifs, il faut envisager le schéma de transmission le plus favorable notamment au niveau fiscal.

Donation-cession, démembrement de biens, pacte Dutreil… sont autant de mécanismes qui peuvent vous permettre de transmettre vos biens, professionnels ou non selon les cas, à moindre coût. Les opérations qui en découlent doivent cependant être suffisamment anticipées afin de correctement les mettre en place en toute sécurité.

En partenariat avec vos autres conseils (notaire, avocat, assureur, banquier), et par un travail de concertation entre notre pôle juridique et notre pôle fiscal,   nous sommes à même de vous proposer des schémas optimisant de transmission de vos biens, notamment professionnels, et de vous assister dans leur mise en œuvre (évaluation,…)